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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE
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ORIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGNY
SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE (Société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
97669057
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2007

Présentation de la marque ORIGNY

Déposée le 18 mars 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE domicilié(e) 11, rue Pasteur, 02390 ORIGNY-SAINTE BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 628 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque ORIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGNY est expirée depuis le 18 mars 2007.

SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE a également déposé les autres marques suivantes : EURAMEL , (Marque figurative)


SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE (Société coopérative agricole) - 11, rue Pasteur, 02390 ORIGNY-SAINTE BENOITE - France - SIREN 303628499


CABINET FLECHNER - France


Inscription le 26 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294127 - Publication au BOPI 2000-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Sucre et produits dérivés et transformés à base de sucre tels que sucres liquides, mélanges édulcorants, caramel liquide, fondants. Transformation de produits agricoles en sucre et produits dérivés à base de sucre tels que sucres liquides, mélanges édulcorants, caramel liquide, fondants. Recherche et développement de nouveaux produits à base de sucre

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.